René Jouannelle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
René Jouannelle
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Languedoc-Roussillon, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000024326396
(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 2011
09/07/2011
De:
René Jouannelle
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000023759714
(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 2011
25/03/2011
De:
René Jouannelle
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000023689538
(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 2011
12/03/2011
De:
René JOUANNELLE
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Languedoc-Roussillon
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1101440S
(source BODD)
délégation de signature
10 Février 2011
10/02/2011
De:
René JOUANNELLE
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Languedoc-Roussillon
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA0927621S
(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 2009
25/12/2009
De:
René Jouannelle
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000021491182
(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 2009
18/12/2009
De:
René Jouannelle
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000020567464
(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 2009
02/05/2009
De:
René Jouannelle
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000020158262
(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 2009
28/01/2009
De:
Jouannelle (René)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er août 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut
=
"
2004-08-01
"
JORFTEXT000000801965
(source JORF)
promotion
20 Mai 2004
20/05/2004
De:
Jouannelle (René)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000614686
(source JORF)
inscription
20 Mai 2004
20/05/2004